S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 437 Versions de la disposition

2023-02-16

437. Avant de forer dans un front de taille d’une mine souterraine, celui-ci doit:

1°  être lavé entièrement avec de l’eau sous une pression d’au moins 200 kPa (29 livres/po2) sauf dans les mines contenant des minéraux solubles;

2°  être examiné pour détecter les ratés, les trous coupés et les fonds de trous de mine;

3°  dans le cas du plancher d’un chantier où s’effectue du forage:

a)  être lavé conformément au paragraphe 1 ou être nettoyé entièrement avec de l’air comprimé;

b)  être examiné conformément au paragraphe 2 et les observations doivent être consignées dans un registre.

Le premier alinéa ne s’applique pas lorsque le forage est exécuté au moyen d’un dispositif de commande à distance sous surveillance et que la zone de tir est évacuée.

D. 213-93, a. 437; D. 42-2004, a. 25; D. 80-2023, a. 20.

2012-09-01

437. Avant de forer dans un front de taille d’une mine souterraine, celui-ci doit:

1°  être lavé entièrement avec de l’eau sous une pression d’au moins 200 kPa (29 livres/po2) sauf dans les mines contenant des minéraux solubles;

2°  être examiné pour détecter les ratés, les trous coupés et les fonds de trous de mine;

3°  dans le cas du plancher d’un chantier où s’effectue du forage:

a)  être lavé conformément au paragraphe 1 ou être nettoyé entièrement avec de l’air comprimé;

b)  être examiné conformément au paragraphe 2 et les observations doivent être consignées dans un registre.

D. 213-93, a. 437; D. 42-2004, a. 25.